[OKFN-FR] Fwd: [listethicgouvernance] Vers un registre des nanomatériaux en Europe ? La Commission vient de lancer sa consultation ouverte jusqu'au 5 août

Wed May 14 12:56:49 UTC 2014

Pour info, consultation de la CE sur la création d'un registre des
nanomatériaux en Europe.

---------- Forwarded message ----------
From: Mathilde Colin Detcheverry <detcheverry.avicenn at gmail.com>
Date: 2014-05-14 11:31 GMT+02:00
Subject: [listethicgouvernance] Vers un registre des nanomatériaux en
Europe ? La Commission vient de lancer sa consultation ouverte jusqu'au 5
août
To: listethicgouvernance at veillenanos.fr

 EUROPE : Vers un registre communautaire des nanoproduits sur le marché
européen ?[image: consult_europe_registre_nano_small Lien vers:
http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/chemicals/reach/nanomaterials/public-consultation_en.htm]<http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/chemicals/reach/nanomaterials/public-consultation_en.htm><http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope/upload&file=consult_europe_registre_nano_small.jpg>La
consultation de la Commission est ouverte jusqu'au 5 août 2014Par
MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernière mise à jour 14 mai 2014

*Le 13 mai, la Commission européenne
<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoCommissionEuropeenne> a lancé la
"consultation sur les mesures de transparence concernant les nanomatériaux
sur le marché" qu'elle avait annoncée depuis mars 2013.  Cette
consultation, ouverte jusqu'au 5 août prochain, pourrait aboutir à la mise
en place d'un registre européen des produits contenant des nanomatériaux
commercialisés en Europe - un registre fortement attendu par les
associations de défense des consommateurs ou de l'environnement et de la
santé publique ainsi que les agences sanitaires... mais plus controversé au
sein de la sphère industrielle.  Dans les semaines qui viennent AVICENN
<http://avicenn.fr/> va prendre le temps d'approfondir les questionnaires
proposés par la Commission et se tient à disposition des citoyens et de la
société civile pour répondre aux interrogations de celles et ceux qui
souhaitent y prendre part : n'hésitez pas à envoyer vos questions
à redaction(at)veillenanos.fr <redaction at veillenanos.fr>.  Nous pourrons
également le cas échéant organiser une ou plusieurs conférences
téléphoniques en juin ou juillet pour échanger collectivement sur le sujet.
Les personnes intéressées peuvent se faire connaître auprès
de contact(at)veillenanos.fr <redaction at veillenanos.fr>. Restez connectés :
des mises à jour vont être régulièrement effectuées au fil de nos échanges
avec les parties prenantes.*
------------------------------
*Sommaire*

   - Un registre demandé de longue date par de nombreux
acteurs<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#Attente>
   - Rappel des faits et objectifs de la
consultation<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#RappelObjectifs>
   - Cinq options<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#5Options>
   - Des exemptions
?<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#Exemptions>
   - Quid des nanomatériaux dont le relargage, même non intentionnel, est
   pourtant bien réel
?<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#Limitations>
   - Un registre critiqué par le Bureau du représentant américain au
   commerce <http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#UstrNano>
   - A suivre...<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#ASuivre>

A lire ici : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope

*⇒ Vos avis et analyses nous intéressent : n'hésitez pas à nous les envoyer
(redaction(at)veillenanos.fr <redaction at veillenanos.fr>) afin que nous
puissions donner à nos lecteurs le point de vue de l'ensemble des acteurs
concernés*.

*Merci d'excuser les double envois, certain-e-s d'entre vous sont à la fois
abonné-e-s et dans une liste thématique pour des alertes sur leur domaine
d'intérêt. Si vous souhaitez gérer vos alertes thématiques, utilisez ce
lien *
*http://veillenanos.fr/...AlertesThematiques
<http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=AlertesThematiques>  Si vous ne
souhaitez plus être informé des enjeux des nanos par Avicenn, envoyez un
message à contact at veillenanos.fr <contact at veillenanos.fr> *
-----
Mathilde Detcheverry
AVICENN <http://avicenn.fr/wakka.php?wiki=ObjectifsActions> - *A*ssociation
de *V*eille et d'*I*nformation *C*ivique sur les *E*njeux des *N*anosciences
et des *N*anotechnologies
http://veillenanos.fr + http://wikinanos.fr <http://wikinanos.fr/>
*Notre veille vous est utile ? Merci de nous soutenir !
<http://avicenn.fr/wakka.php?wiki=AdhereR>*

PS : Les opinions et points de vue exprimés et/ou reprises dans les pièces
jointes à ce message ne sont pas nécessairement celles d'AVICENN et/ou du
messager.

-- 
*Pierre Chrzanowski*
*Expert Open Data*

Mail : pierre.chrzanowski at gmail.com
Skype : pierre.chrzanowski | Twitter : @pzwsk
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